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Session de l’ATTIR – Évolution des structures corporatives

Catégorie Activité:
Informations générales

Date(s) et heure(s)
4 mars, 9 h 00 min - 15 h 30 min

Lieu
Sanctuaire Notre-Dame-du-Cap

Adresse
626 Rue Notre-Dame Est
Trois-Rivières, Québec
G8T 4G9

L’organisation civile

Contexte

Vu l’absence de recrutement de membres nouveaux et l’âge des religieux qui en sont membres, chaque congrégation doit prendre les mesures requises pour assurer son administration et la sécurité de ses membres jusqu’à la fin de son existence. Il est donc important de prévoir, dans le cadre de la planification, des mesures qui établiront les règles relatives à l’administration des affaires matérielles de la congrégation pour l’avenir.

Objectifs visés

  • Connaître la démarche de planification en regard de l’organisation civile
  • Comprendre l’importance d’adopter des mesures pour assurer l’administration des affaires matérielles de la congrégation et la sécurité de ses membres et de connaître quelles sont ces mesures
  • Connaître les différentes alternatives possibles au niveau de l’évolution des structures corporatives jusqu’à la fin de l’existence de la congrégation
  • Comprendre la distinction entre le rôle et les pouvoirs du Visiteur et ceux de l’assemblée générale des membres

Éléments du contenu

  • Mesures pour assurer l’administration des affaires matérielles de la congrégation et la sécurité de ses membres jusqu’à la fin de l’existence de la congrégation
  • Corporations à conserver au sein de la famille corporative de la congrégation, transformation ou dissolution des corporations
  • Évolution des structures de chacune des corporations faisant partie de la famille corporative de la congrégation
  • L’institution du Visiteur
  • Rôle et pouvoirs du Visiteur versus ceux de l’assemblée générale des membres

L’organisation canonique

Contexte

Selon le canon 1284.2.2, les administrateurs des biens d’Église doivent prendre des mesures appropriées selon le droit civil pour protéger leurs droits de propriété.

En raison du vieillissement des membres de plusieurs instituts, il faut prévoir de nouvelles manières d’administrer les biens de nos instituts.

Quelles sont les méthodes qui correspondent aux normes canoniques ? Quelles sont les possibilités qui se présentent pour faire des adaptations nécessaires ?

Cette intervention a pour but d’éclairer l’auditoire sur les modalités possibles pour la gestion des biens temporels selon les principes du Droit canonique.

Éléments du contenu

Revoir à la lumière de la pratique récente comment les instituts religieux essaient de s’adapter aux nouvelles circonstances. Quelles sont les exigences canoniques; quelles sont les modalités facultatives ? Comment prévoir l’intégration graduelle des laïcs dans les questions corporatives, et quelles sont les possibilités pratiques ?

La situation est différente lorsqu’un institut n’est établi qu’au Québec, ou s’il se trouve partout au Canada, ou même s’il est répandu à travers le monde.

La question au sujet du changement de location de l’administration générale d’un institut, pour la transférer dans un autre pays, comporte elle-aussi des implications pratiques.

COÛT

1 à 3 inscriptions :  coût unitaire de 130 $
4 inscriptions et plus : coût unitaire de 125 $
Repas : coût unitaire de 15 $

BROCHURE

LETTRE D’INVITATION

ITINÉRAIRE

Pour vous inscrire, veuillez écrire à secretariat@attir.ca

À propos de l’Attir

L’Association des trésorières et des trésoriers des instituts religieux (ATTIR) a été fondée en 1996, à l’initiative des économes des communautés religieuses catholiques romaines et francophones du Québec, dans le but de se prêter main forte, de se soutenir et de s’entraider. La mission de l’ATTIR est d’être un carrefour d’accueil, d’entraide, de recherche de services, de formation et promouvoir la force commune et prophétique des membres.

Adresse postale :

6450, avenue Christophe-Colomb
Bureau 401
Montréal, Québec H2S 2G7

Téléphone : 514-948-0846

Site Internet : https://attir.ca